chambres d'hôtes en bourgogne : demeure de loisy Mentions légales

Ce site appartient à :

Domaine Comtesse Michel de Loisy
28, rue Général de Gaulle
Route de Beaune
21700 Nuits-Saint-Georges
FRANCE

Réalisation du site:

Agence UBM
14, rue Jean Giono
21000 DIJON

agenceubm@free.fr
www.agence-ubm.com

SARL UBM au capital de 9 147€
RCS DIJON B349 220 715
N° SIRET: 349 220 715 000 16 - APE 744A

Réalisation back office / structure OS Commerce:

OPTIMEDIYA
10, rue charrue
21000 DIJON

info@optimediya.com

N° SIREN: 483 976 197
N° SIRET: 483 976 197 0010

Hébergeur :

OVH
140, Quai du Sartel
59100 Roubaix
FRANCE

Reproductions des textes et images interdites sans l'autorisation de leurs auteurs.

Rappel : code de la propriété intellectuelle (extraits) :
Art. L.335-2. Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin de peinture ou de toute autre production imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon ; et toute contrefaçon est un délit. La contrefaçon en France d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger est punie de deux ans d'emprisonnement et de 150.000 Euros d'amende. Seront punis des mêmes peines le débit, l'exportation et l'importation des ouvrages contrefaits.

Art. L.335-3. Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi. Est également un délit de contrefaçon la violation de l'un des droits de l'auteur de logiciel.

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant.


Remarques sur la confidentialité

"L'or des forêts" s'engage auprès de vous, visiteurs et clients de notre site, afin de vous garantir la confidentialité des informations personnelles que vous nous fournissez. Cela veut dire :

1. Caractère volatile des données recueillies sur le site
2. Protection des données personnelles
3. Respect de la loi Informatique et Libertés

Caractère volatile des données recueillies sur le site :
Afin de traiter votre commande, nous devons être en mesure de connaître et de mémoriser certains des paramètres qui nous sont communiqués par votre ordinateur : il nous faut savoir qui vous êtes ainsi que les articles que vous êtes en train d'acheter.
Les cookies sont des programmes utilisés dans cet unique but : mémoriser, le temps de votre visite, votre identité (connue grâce à votre pseudo et à votre mot de passe) et le contenu de votre caddie au fur et à mesure que vous le remplissez.
Une fois votre shopping terminé, ces informations sont automatiquement effacées, nos " cookies " étant que ceux que l'on nomme " cookies volatiles ".
Pas d'inquiétude donc.